Retrouvez ici .... Vue attachéeMoteur de rechercheCatégories2022 (154)2023 (287)2024 (224)2025 (13)2026 (129)Arrêtés municipaux (0)Arrêtés de voirie (1)Résultat(s) 73 à 84 sur 809 résultatsCM 15.11.2023-162. Budget annexe service Assainissement : Décision modificative N° 1 Taille : 711.34 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-161. Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du service Assainissement : Admission de titres de recettes en créances éteintes Taille : 779.22 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-160. Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du service Assainissement : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Taille : 821.18 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-159. Proposition à la CCFI de révision et de mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du service Assainissement - 1er semestre 2024 Taille : 1.36 Mo / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-158. Subvention complémentaire au CCAS Taille : 769.34 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-157. Annulation d'avance sur subvention à l'association - Exercice 2023 Taille : 614.12 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-156. Mise à disposition de personnels aux associations et attribution de subventions - Exercice 2023 Taille : 854.93 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-155. Subvention au Centre d'Animation du Rocher et de la rue de Calais (CARC) pour le financement d'un poste d'animateur - exercice 2023 Taille : 744.53 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-154. Subvention d'investissement pour le Centre d'Animation du Rocher et de la rue de Calais (CARC) Taille : 762.34 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-153. Annexe - Acquisition d'un panneau d'affichage électronique pour la salle de sport Henri Desbuquois - Convention d'offre de concours Taille : 1003.42 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-153. Acquisition d'un panneau d'affichage électronique pour la salle de sport Henri Desbuquois - Convention d'offre de concours Taille : 861.34 Ko / Extension : pdf TéléchargerCM 15.11.2023-152. Convention de prestations entre l'association Coup de Pouce, la commune d'Hazebrouck et le CCAS Taille : 1.03 Mo / Extension : pdf TéléchargerAller à la première pagePage précédente… Aller à la page 5 5 Aller à la page 6 6 Page courante 7 Aller à la page 8 8 Aller à la page 9 9 Aller à la page 10 10…Page suivanteAller à la dernière page