Délibérations | Ville d'Hazebrouck - Liste - Page 5

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cm 20.05.2026 DELIB 103 - Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville d’HAZEBROUCK et le CCAS de la Ville d’HAZEBROUCK-tampon

Taille : 2.14 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 098 - Modification de l’autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) - construction d’une médiathèque à

Taille : 2.62 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 098 - Modification de l’autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) - construction d’une médiathèque à

Taille : 2.53 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 097 - Décision modificative n°1 – Budget Principal Ville-tampon

Taille : 2.16 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 096 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)-tampon

Taille : 2.34 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 095 - Création de la Commission de Contrôle Financier-tampon

Taille : 2.45 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 094 - Cession de la parcelle référencée CW n°166, sise rue Hollebecque-tampon

Taille : 1.98 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 093 - Cession immeuble à usage d’habitation 42 rue de l’Orphelinat-tampon

Taille : 1.93 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 092 - Convention de partenariat pour le désherbage des ouvrages de la médiathèque d’Hazebrouck avec la société Ammareal-ta

Taille : 1.83 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 091 - Convention de partenariat avec l’association des « Carillons de Flandre » 2026-tampon

Taille : 1.81 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 090 - Marché de fournitures relatif à la constitution de fonds documentaires pour la nouvelle médiathèque de la Ville d'HA

Taille : 2.63 Mo / Extension : pdf

CM 20.05.2026 DELIB 089 - Dde de subvention auprès de la CAF pour la ludothèque dispositif « Aide à l’investissement sur Fonds Locaux »-tampon

Taille : 1.89 Mo / Extension : pdf